Le député centriste Charles de Courson propose un amendement au budget 2025 pour instaurer une nouvelle fiscalité sur les ...

À l'initiative du rapporteur général du budget, Charles de Courson, les députés de la commission des Finances ont créé un ...

L’amendement porté par le centriste Charles de Courson prévoit de taxer les « produits de vapotage » à 15 centimes par ...

Sa proposition prévoit une taxe de 0,15 centimes d’euro par millilitre de liquide qu’on insère dans les cigarettes ...

Un nouvel amendement au budget 2025 pourrait faire augmenter le prix des liquides pour cigarettes électroniques.

Dans le but de mettre en place une nouvelle fiscalité sur les produits de vapotage, le député centriste Charles de Courson ...

Le centriste Charles de Courson a déposé un amendement au projet de loi de finance 2025 afin de créer une sorte de « taxe ...

Un texte porté par un député Liot prévoit d’instaurer une taxe sur les produits de vapotage. Aucune hausse du tabac n’est en ...

Un projet de loi porté par le député centriste Charles de Courson prévoit de créer « une fiscalité dédiée aux produits de ...

[VIDÉO] Un amendement présenté dans le cadre du débat budgétaire prévoit la création d'une taxe de 15 cents par millilitre de liquide destiné aux cigarettes électroniques. Cette taxe rapporterait 150 ...

Alors que les discussions autour du budget se déroulent actuellement, une mesure fait parler d’elle. Si en 2025 aucune hausse ...

Les débats sur la hausse des impôts ont débuté à l'Assemblée nationale. De nouvelles taxes pourraient déjà faire leur apparition.